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Comité Social et Économique

Très pratico-pratique, ce livre est fait sous forme de fiches, pour permettre à tout ceux qui s’intéressent au CSE (Comité Social et Economique) d’en saisir les enjeux rapidement.

Depuis le 1er janvier 2020, le comité social et économique (CSE) a remplacé les anciennes instances représentatives du personnel élues : comité d'entreprise, délégués du personnel et CHSCT. Retour sur les conséquences de cette évolution.

Cette nouvelle édition de cet ouvrage dédié aux CSE reprend les évolutions législatives et jurisprudentielles, y compris celles en lien avec la crise sanitaire. Elle s’adresse à tous, juristes ou non.

Ce livre présente les dernières mises à jour législatives et jurisprudentielles relatives aux droits des comités sociaux et économiques et des comités de groupe.

Cet ouvrage présente le droit des comités sociaux et économiques qui ont remplacé les comités d'entreprise.
Le lecteur, notamment employeur ou représentant du personnel, trouvera ainsi réponses à toutes les questions concernant les relations collectives du travail.

Alliant théorie et pratique, cet ouvrage délivre aux lecteurs divers outils et méthodes pour maîtriser les spécificités du Comité social et économique (CSE).

Un livre indispensable pour relever tous les défis auxquels les élus sont confrontés en matière de santé professionnelle, de sécurité et de conditions de travail !

Lorsqu’un accident du travail se produit, il est essentiel d’en comprendre les causes afin de mettre en place des solutions pour y remédier et éviter qu’il ne se reproduise. Pour ce faire, l’INRS a élaboré un dossier complet comportant les 7 grandes étapes à suivre.

Le paysage professionnel évolue constamment, imposant de nouvelles normes en matière de santé et de sécurité au travail. Le Papripact, abréviation pour le \"Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail\", émerge comme une réponse essentielle à ces exigences croissantes.

Les entreprises de plus de 11 salariés sont dans l’obligation de se doter d’un référent harcèlement. Son rôle est de prévenir, agir et lutter contre les agissements sexistes et les faits de harcèlement sexuel au travail. Yoann Rousselle, chasseur de risques et sylviculteur de compétences, forme ces référents.

Télétravail, période d’essai, rupture conventionnelle… Cet ouvrage aborde les multiples facettes du droit du travail en 2023.

Depuis le 5 juillet 2024, de nouvelles obligations s’appliquent aux employeurs pour protéger les travailleurs exposés aux agents CMR. Ces mesures découlent du décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 et visent à renforcer la traçabilité et le suivi des expositions pour améliorer la sécurité et la santé au travail.

Face aux effets du dérèglement climatique et aux atteintes massives à la biodiversité, l\'attente sociétale en matière de protection de l\'environnement semble n\'avoir jamais été aussi forte, et figure en tête de liste des préoccupations du grand public, selon les enquêtes d\'opinion.

Les représentants du personnel, qu’ils soient représentants syndicaux ou élus dans le cadre des différentes instances (CE, CHSCT, DP, nouveau CSE, Comité d’entreprise européen, Comité de groupe, représentants des salariés actionnaires), bénéficient d’un accès privilégié aux informations de l’entreprise.

L’INRS vient de mener une nouvelle étude sur les consommations de substances psychoactives. On y lit que plusieurs pratiques addictives sont courantes dans le milieu professionnel, mais que les salariés sont de mieux en mieux suivis.

Parallèlement à l’extension du cadre répressif en matière de harcèlement sexuel et d’agissements sexistes, le législateur a décidé d’imposer de nouvelles mesures organisationnelles au sein des entreprises, à compter du 1er janvier 2019

Le groupe français Bassetti, spécialisé dans la digitalisation de l’expertise technique, sera présent au prochain salon Préventica à Paris. L’entreprise présentera « TDC Sécurité - TEEXMA® for OHS », un logiciel qui simplifie la mise en conformité d’une entreprise vis-à-vis de la réglementation en matière de santé et sécurité au travail (SST).

L’hiver approche et l’Etat déroule son programme volontariste d’économie d’énergies à destination des entreprises et collectivités (cf. « Plan de sobriété énergétique – mobilisation générale » - Dossier de presse 6 octobre 2022).

Le sinistre survenu à ROUEN le 26 septembre 2019 constitue un évènement marquant dans l’histoire des accidents industriels majeurs en France.

L’obligation de sécurité de l’employeur, rebaptisée désormais obligation de sécurité et de protection de la santé pour bien mettre en avant son double visage, ne cesse de voir ses contours évoluer.