Le Conseil d’Etat valide les arrêts de travail pour burn-out

MANAGEMENT RH / QVT || RPS / Incivilité / Santé mentale
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13/06/2024

Le Conseil d’État a récemment validé les arrêts de travail liés au burn-out, reconnaissant ainsi l'impact sérieux de ce syndrome sur la santé des travailleurs. Radio France dans son émission du « Journal de 7h » décrypte cette décision.


L'Organisation mondiale de la santé (OMS) définit le burn-out, ou épuisement professionnel, comme "un syndrome résultant d’un stress chronique au travail qui n’a pas été géré avec succès". Les symptômes incluent l’épuisement, la perte de confiance, la honte et, dans les cas les plus graves, des pensées suicidaires. L’Institut de veille sanitaire estime que 480 000 personnes en France sont en détresse psychologique au travail, dont 30 000 souffrent de burn out.

Ce syndrome peut entraîner de longs arrêts de travail, souvent contestés par les employeurs qui les considèrent comme des « arrêts de complaisance ». Plusieurs fédérations de médecins réfutent ces contestations et le Conseil d’Etat leur a récemment donné gain de cause à l’occasion de la résolution d’un contentieux juridique.

Dans cette affaire, un médecin avait reçu un avertissement du Conseil de l’Ordre des Médecins après qu’un employeur ait contesté l’arrêt de travail prescrit pour cause de burn-out. La plus haute juridiction administrative a ici confirmé la légitimité de cet arrêt. Cette décision devrait ainsi servir de jurisprudence pour les conflits similaires et dissuader les employeurs de contester la véracité des cas d'épuisement professionnel auprès des professionnels de santé.

 

Pour comprendre et prévenir le burn-out :