Les risques de la sous-traitance et des coactivités : aspects législatifs, contractuels, organisationnels et économiques

Stage n° 1220 - 18 septembre 2012 – Paris

Les sites sur lesquels plusieurs entreprises sont en situation de coactivités sont aujourd’hui plus nombreux qu’autrefois. Ce constat se vérifie partout, dans les domaines de l’industriel, des ports maritimes, fluviaux et aéroportuaires, des transports, des ensembles commerciaux, etc. Les montages juridiques et organisationnels peuvent être très diversifiés. Il peut s’agir d’une stratégie de groupe avec la présence de filiales, de partenariats publics et privés, de conventions de coopération de type GIE, de contrats de prestations de travaux et de services, dits de sous-traitance, etc. Il convient de compléter cette liste par le cas particulier des chantiers de construction qui ajoutent de la complexité à l’ensemble.
Indispensables au développement, ces situations de coactivités doivent être gérées avec une attention et des méthodes spécifiques.
Or, l’organisation traditionnelle des entreprises est généralement peu adaptée à ces nouvelles configurations de données techniques, Humaines et organisationnelles. En outre, la législation sociale impose des obligations particulières qui ont du mal à être traduits dans des bonnes pratiques. C’est ce qui explique que cette question inquiète tant les managers et leurs équipes de santé-sécurité- environnement.

Objectifs de la formation
• Permettre une vision globale des situations dites de sous-traitance
• Développer une culture managériale et contractuelle de la prévention
• Favoriser des démarches de sécurité intégrée
• Renforcer la responsabilité des donneurs d’ordres techniques et des prestataires
Public concerné
Préventeurs, dirigeants, encadrement de proximité, services de santé au travail, instances représentatives du personnel

Groupe Préventique
37 et 68 cours de la Martinique
BP 70083
33026 Bordeaux Cedex
www.preventique.org